Règles à appliquer : PLU, risques inondation et feux de forêt
Le P.L.U.
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé en Conseil municipal du 4 avril 2019.
La modification N°1 du PLU a été approuvé en Conseil municipal du 24 mars 2025.
Téléchargez la délibération d’approbation du PLU en date du 4 avril 2019.
Téléchargez la délibération d'approbation de la modification N°1 du PLU en date du 24 mars 2025
Pièces administratives
Rapport de présentation
Tome 1 – Diagnostic et État initial de l’Environnement
Tome 2 – Justifications des dispositions du PLU
Tome 3 – Évaluation environnementale
Rapport de présentation modification N°1 PLU Cavaillon
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Règlement
Règlement
Zonage
Zonage – planche globale
Zonage – Zoom sur le centre
Synthèse du risque inondation
Liste des Emplacements réservés
Annexes
Annexes sanitaires
Notice technique
Plans du réseau d’Adduction d’Eau Potable (AEP)
Plans du réseau d’Assainissement des eaux usées
Zonage d’assainissement
Servitudes d’Utilité Publique
Liste et notice des servitudes d’Utilités Publiques
Plans des SUP
DUP du Grenouillet, de la Grande Bastide, du Pôle santé et de la plaine de Coulon
Annexes à, titre informatif
Plan des périmètres reportés à titre informatif
Liste et carte du patrimoine archéologique
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Réglementation relative au débroussaillement
Règlement local de Publicité
Taxe d’aménagement
Plan de Prévention des Risques Inondations Durance (PPRI)
PPRI Durance approuvé le 3 octobre 2019
Arrêté d’approbation
Règlement
Carte réglementaire 1
Carte réglementaire 2
Carte côtes de référence 1
Carte côtes de référence 2
Pour accéder au PPRI Durance complet : http://www.vaucluse.gouv.fr/ppri-durance-cavaillon-a12713.html
Risques inondation Calavon - Coulon
Risques feux de forêt
Risques feux de forêt : règlement départemental de défense extérieure contre l’incendie à prendre en compte pour les permis de construire, PA … téléchargez le lien suivant